Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBUS DE L'ÉTANG
/
BUS EXPRESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUS EXPRESS
AUTOBUS DE L'ÉTANG, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4195759
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2025
BUS EXPRESS de AUTOBUS DE L\'ÉTANG

Présentation de la marque BUS EXPRESS

Déposée le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBUS DE L'ÉTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BUS EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBUS DE L'ÉTANG domicilié(e) 37 rue d'Athènes - 13742 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 729 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BUS EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS EXPRESS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

AUTOBUS DE L'ÉTANG a également déposé les autres marques suivantes : LES BUS DE L ETANG B , ECO 2 , ZENIBUS , FLASHBUS , B-ZEN


AUTOBUS DE L'ÉTANG, Société par actions simplifiée à associé unique - 37 rue d'Athènes - 13742 - VITROLLES - France - SIREN 538729534


MARCHAIS Associés - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Transports de personnes et de marchandises par trams, chemin de fer ; livraison de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement ; location de conteneurs d'entreposage de véhicules et de wagons ; location de véhicules, de vélos, de bateaux, d'aéronefs, courtage de fret ; dépôt et entreposage de marchandises ; organisation et réservation de croisières, (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Location de logiciels, d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; conception, développement et mise à jour de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web dans le domaine du transport ; hébergement de sites Web de tiers dans le domaine du transport ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, conversion de données et de programmes autre que conversion physique, services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.